Mentions Légales

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  • Responsable publication : Fanette Le Goarand – hello@lestudiodefanfan.com
  • Hébergeur : Sectorlink USA Datacenter - 512 Buckham Alley, Flint, MI 48502, États-Unis


Propriété intellectuelle et contrefaçons.


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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés


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Le site lestudiodefanfan.com est mis à jour régulièrement par Fanette Le Goarand. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


Description des services fournis


Le site lestudiodefanfan.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la compagnie.

Fanette Le Goarand s’efforce de fournir sur le site lestudiodefanfan.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site lestudiodefanfan.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lestudiodefanfan.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


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CNIL et gestion des données personnelles


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  • quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
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Droit applicable et attribution de juridiction


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Lexique


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  • Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).